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05 65 63 14 11
CM DU 8 JUILLET 2022
Répertoire
DÉLIBÉRATION N°01 ELECTION DU MAIRE
DÉLIBÉRATION N°02 CREATION DES POSTES D'ADJOINTS AU MAIRE
DELIBERATION N°03 ELECTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE
DELIBERATION N°04 INDEMNITES DU MAIRE
DELIBERATION N°05 INDEMNITES DU MAIRE MAJORATION CHEF LIEU DE CANTON
DELIBERATION N°06 INDEMNITES AUX ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS DELEGUES
DELIBERATION N°07 INDEMNITES AUX ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS DELEGUES MAJORATION CHEF LIEU DE CANTON
DELIBERATION N°08 DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
DELIBERATION N°09 DECISION MODIFICATIVE N°01 BP COMMUNAL
DELIBERATION N°10 SUBVENTION DETR BATIS A ENJEUX
DELIBERATION N° 11 SUBVENTION DETR ILOT P. LAFARGUE
DELIBERATION N°12 SUBVENTIONS CLASSES TRANSPLANTEES ET SORTIE PISCINE
PROCES-VERBAL
Sous rubrique délibérations du conseil municipal: Ordre du jour et procès-verbaux
CM DU 21 JUILLET 2022
CONVOCATION CM DU 21 JUILLET 2022
DELIBERATION N°01 REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU SIVU DE LA PISCINE DU GUA
DELIBERATION N°02 REMPLACEMENT D'UN MEMBRE SIVU DE LA DECHARGE DU MONTET
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - TAXE D'AMÉNAGEMENT
PROCES-VERBAL
Sous rubrique délibérations du conseil municipal: Ordre du jour et procès-verbaux
CM DU 27 SEPTEMBRE 2022
MISE EN PLACE DU CIA ET MISE À JOUR DE L'IFSE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TWIRLING-BÂTON
PARTICIPATION EN SANTÉ - PROCÉDURE DE LABELLISATION
DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCÉE PROFESSIONNEL
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ À AVEYRON INGENIERIE
DEMANDE DE SUBVENTIONS - STREET-ART
MISE À JOUR DES COMMISSIONS MUNICIPALES
PROCES-VERBAL
Sous rubrique délibérations du conseil municipal: Formulaires et demandes d'autorisation
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RBOA ET FRATERNELLE PETANQUE DU GUA
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
DÉCISION MODIFICATIVE N° 3
TRANSFERT DE LA COMPETENCE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULESÂ ELECTRIQUES ETÂ HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) SIEDA
EXTINCTION PARTIELLE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
AMENAGEMENT AIRE DE LOISIRS - CAMPING-CAR - DEMANDE DE SUBVENTIONS - MODIFICATIF
AMÉNAGEMENT DE L'AIRE DE LOISIRS CAMPING-CAR - AJUSTEMENTS FINANCIERS ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - MODIFICATIF
PROCÈS-VERBAL
Sous rubrique délibérations du conseil municipal: Formulaires et demandes d'autorisation
Sous rubrique délibérations du conseil municipal: Formulaires et demandes d'autorisation
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